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Riverains

Les cours d'eau sont composés de plusieurs éléments :

  • La ripisylve : végétation de bord de cours d’eau
  • La granulométrie : matière minérale dans le fond du cours d’eau
  • Les berges : zone entre l’eau et la rive

Le syndicat anime des programmes pour accompagner les riverains et restaurer la ripisylve, le lit du cours d’eau et/ou ses berges en cas de dysfonctionnement.

L’article L215-14 du code de l’environnement définit les obligations des riverains des cours d’eau non domaniaux (cours d’eau non navigable qui appartiennent à chaque propriétaire des rives).

Le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d’eau. L’entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives.

Afin de s’assurer que l’écoulement présent sur votre terrain est un fossé ou un cours d’eau, une cartographie du réseau hydrographique ornais est disponible sur le site de la Préfecture ou disponible au lien suivant : https://www.orne.gouv.fr/cartographie-des-cours-d-eau-ornais-a7414.html

L’entretien et la restauration des cours d’eau nécessitent des connaissances et techniques spécifiques afin de ne pas perturber leur fonctionnement. Chaque intervention doit être concertée et réalisée suite à une expertise technique.

Pour tout entretien et restauration d’un cours d’eau, les techniciens sont à votre service :
Syndicat de la Risle et de la Charentonne : 02 33 84 11 48